Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison du Périgord
LA FABRIQUE SARL

Numéro de dépôt :
3202751
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/12/2012
La Maison du Périgord de LA FABRIQUE

Présentation de la marque La Maison du Périgord

Déposée le 26 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FABRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « La Maison du Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FABRIQUE domicilié(e) LA GRAVETTE,24500 EYMET - 24500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel OSSARD domicilié(e) La Fabrique, La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France.

La marque La Maison du Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison du Périgord est expirée depuis le 26 décembre 2012.

LA FABRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : 100 % TRIBUTE , LA FABRIQUE , BUREAUX ATYPIQUES , La Maison des Foies Gras , BASTIDE GOURMANDE , LA FABRIQUE REALISATIONS . PUBLICITAIRES , La Fabrique 1885 , Conserves Ossard Vos amis du Périgord , LA FABRIQUE LE RESEAU DES ETUDIANTS ENTREPRENANTS , LA FABRIQUE WWW.LAFABRIQUE-LION.COM RESTAURANT-BAR-CONCERTS


LA FABRIQUE SARL - LA GRAVETTE,24500 EYMET - 24500 - France


Michel OSSARD - La Fabrique, La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Viande (à l'exception de la viande de canard) , volaille (à l'exception du canard) , viande de canard et canard bénéficiant de l'identification géographique protégée "canard à foie gras du Sud-ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) " ; gibier, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des noix) , noix conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'appelation d'origine contrôlée "noix du Périgord", gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miels, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.