Déposée le 26 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FABRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC),
la marque française « La Maison du Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FABRIQUE domicilié(e) LA GRAVETTE,24500 EYMET - 24500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel OSSARD domicilié(e) La Fabrique, La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France.
La marque La Maison du Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FABRIQUE SARL - LA GRAVETTE,24500 EYMET - 24500 - France
Michel OSSARD - La Fabrique, La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Viande (à l'exception de la viande de canard) , volaille (à l'exception du canard) , viande de canard et canard bénéficiant de l'identification géographique protégée "canard à foie gras du Sud-ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) " ; gibier, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des noix) , noix conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'appelation d'origine contrôlée "noix du Périgord", gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miels, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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